Séance n°9 du 17 décembre 2014
- Délibération D2014-09-04 du 17 décembre 2014 portant sur la création d'un poste à durée déterminée
- Délibération D2014-09-03 du 17 décembre 2014 portant sur la convention SATESE
- Délibération D2014-09-02 du 17 décembre 2014 portant sur la mise en place du dispositif "Participation citoyenne"
- Délibération D2014-09-01 du 17 décembre 2014 portant sur l'installation d'un système de vidéo-protection
Séance n°8 du 25 novembre 2014
- Délibération D2014-08-01 du 25 novembre 2014 portant sur l'installation d'un plateau ralentisseur rue du Haut Buisson
Arrêté 2014-12 du 14 novembre 2014 portant limitation de vitesse rue du Haut Buisson le samedi 6 décembre 2014 (Saint-Nicolas)
Séance n°7 du 30 octobre 2014
- Délibération D2014-07-02 du 30 octobre 2014 portant sur la reconduction de la taxe d'aménagement
- Délibération D2014-07-01 du 30 octobre 2014 portant sur le renouvellement des baux de chasse 2015-2024
Séance n°6 du 23 septembre 2014
- Délibération D2014-07-01 du 30 octobre 2014 portant sur la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Délibération D2014-06-01 du 23 septembre 2014 portant sur l'engagement des dépenses à l'article "Fêtes et cérémonies"
Arrêté 2014-11 du 15 septembre 2014 relatif à l'affectation du produit de la locaion de la chasse communale
Arrêté 2014-08 du 3 septembre 2014 ordonnant les mesures provisoires nécessaires au cas de péril imminent
Arrêté 2014-07 du 27 août 2014 portant limitation de circulation dans le cadre de la Fête patronale
Séance n°5 du 27 août 2014
- Délibération D2014-05-06 du 27 août 2014 portant sur l'attribution d'une subvention à l'association "La Jeunesse Silloise"
- Délibération D2014-05-05 du 27 août 2014 portant sur la Commission Communale de Chasse
- Délibération D2014-05-04 du 27 août 2014 portant sur la décision modificative budgétaire n°1
- Délibération D2014-05-03 du 27 août 2014 portant sur les indemnités de conseil à verser à la Trésorerie de Courcelles-Chaussy
- Délibération D2014-05-02 du 27 août 2014 portant sur le tarif des concessions au columbarium
- Délibération D2014-05-01 du 27 août 2014 portant modification du poste d'animateur de périscolaire à temps partiel
Séance n°4 du 26 juin 2014
- Délibération D2014-04-05 du 26 juin 2014 portant sur la nomination du Correspondant Communal de Sécurité Routière (CCSR)
- Délibération D2014-04-04 du 26 juin 2014 portant sur l'URM et la Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP)
- Délibération D2014-04-03 du 26 juin 2014 portant sur la formation des élus
- Délibération D2014-04-02 du 26 juin 2014 portant sur la création de postes pour l'accueil périscolaire
- Délibération D2014-04-01 du 26 juin 2014 portant sur la création d'un service d'accueil périscolaire
Séance n°3 du 21 mai 2014
- Délibération D2014-03-04 du 21 mai 2014 portant sur l'attribution d'une subvention au club Courcelles Gym Tonic
- Délibération D2014-03-03 du 21 mai 2014 portant sur l'attribution d'une subvention au Judo Club Budokaï
- Délibération D2014-03-02 du 21 mai 2014 portant sur l'extension du périmètre de l'intercommunalité
- Délibération D2014-03-01 du 21 mai 2014 portant sur l'organisation pédagogique de la semaine scolaire
Séance n°2 du 17 avril 2014
- Délibération D2014-02-08 du 17 avril 2014 portant sur la convocation des élus par courriel
- Délibération D2014-02-07 du 17 avril 2014 portant sur l'approbation du budget primitif 2014 Assainissement (M49)
- Délibération D2014-02-06 du 17 avril 2014 portant sur l'approbation du budget primitif 2014 principal (M14)
- Délibération D2014-02-05 du 17 avril 2014 portant sur la fixation des taux des taxes locales
- Délibération D2014-02-04 du 17 avril 2014 portant sur l'affectation du résultat 2013 du budget Assainissement M49
- Délibération D2014-02-03 du 17 avril 2014 portant sur l'affectation du résultat 2013 du budget principal M14
- Délibération D2014-02-02 du 17 avril 2014 portant sur les indemnités des adjoints
- Délibération D2014-02-01 du 17 avril 2014 portant sur les délégations consenties au Maire
Arrêté 2014-4 du 28 mars 2014 portant délégations aux adjoints
Séance n°1 du 28 mars 2014
- Délibération D2014-01-07 du 28 mars 2014 portant sur la nomination de Gilbert Flaccus en tant que Maire-adjoint honoraire
- Délibération D2014-01-06 du 28 mars 2014 portant sur la nomination de Bernard Hertzog en tant que Maire honoraire
- Délibération D2014-01-05 du 28 mars 2014 portant sur la création d'un poste en CAE
- Délibération D2014-01-04 du 28 mars 2014 portant sur la désignation des commissions
- Délibération D2014-01-03 du 28 mars 2014 portant sur la nomination des adjoints
- Délibération D2014-01-02 du 28 mars 2014 portant sur le nombre d'adjoints
- Délibération D2014-01-01 du 28 mars 2014 portant sur l'élection du Maire
- Délibération du 27 janvier 2014 portant sur les rythmes scolaires