Arrêtés et délibérations

Extraits du registre des délibérations 2016

Arrêté 2016-39 du 23 décembre 2016 : Circulation alternée allée Cerisier Agathe le mardi 3 janvier 2017 en raison de travaux de raccordement

Séance n°8 du 12 décembre 2016

- Fin de séance -

Arrêté 2016-38 du 12 décembre 2016 portant retrait du permis de construire PC 057 654 15 M0002 de M.BOREL Christian

Séance n°7 du 8 novembre 2016

- Fin de séance -

Arrêté 2016-37 du 8 novembre 2016 réglementant la circulation le samedi 3 décembre 2016 pour le défilé de la Saint Nicolas

Arrêté 2016-36 du 8 novembre 2016 interdisant la circulation route des Etangs le 2 décembre 2016

Arrêté 2016-35 du 20 octobre 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0014 de M. Jean-Pierre COLBUS

Arrêté 2016-34 du 19 septembre 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0003-M01 de Mme Coralie PENNERAT

Arrêté 2016-33 du 7 septembre 2016 retirant le permis de construire PC 057 654 16 M0005 de M. Stéphane PALCZYNSKI

Séance n°6 du 1er septembre 2016

- Fin de séance -

Arrêté 2016-32 du 24 août 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0010 de M. Roger MANGIN : Edification d'une clôture

Arrêté 2016-31 du 22 août 2016 Fête patronale : Circulation réglementée rue Principale

Arrêté 2016-30 du 19 août 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0013 de SARL FORCE ENERGIE : Pose de 12 panneaux photovoltaïques

Arrêté 2016-29 du 16 août 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0005 de M. Stéphane PALCZYNSKI : Construction d'une maison individuelle

Arrêté 2016-28 du 20 juillet 2016 : Limitation de la circulation et du stationnement rue de Metz le dimanche 31 juillet 2016

Arrêté 2016-27 du 19 juillet 2016 : autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0012 de M. PERRIN Rémi : Installation de 2 fenêtres de toit

Arrêté 2016-26 du 11 juillet 2016 : Numérotation des emplacements au cimetière de Silly-sur-Nied

Séance n°5 du 23 juin 2016

- Fin de séance -

Arrêté 2016-25 du 30 juin 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0011 de M. HAMEL Jérémi : Réalisation d'un escalier extérieur

Arrêté 2016-24 du 24 juin 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0001-M02 de M. Christofer CHIPEAUX : Construction d'une maison individuelle

Arrêté 2016-23 du 24 juin 2016 : Règlement municipal du columbarium de Silly-sur-Nied

Arrêté 2016-22 du 24 juin 2016 : Règlement municipal du cimetière de Silly-sur-Nied

Arrêté 2016-21 du 20 juin 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0009 de M. NGUYEN Alex : Réalisation d'une tonnelle

Arrêté 2016-20 du 20 juin 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0005 de M. KELLER Christophe : Déplacement abri de jardin

Arrêté 2016-19 du 10 juin 2016 interdisant le stationnement devant le 2 place des Chenevières jusqu'au 10 septembre inclus

Arrêté 2016-18 du 10 juin 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0008 de M. RICHARD Thierry : Création d'une pergola - Déplacement d'un abri de jardin - Réfection clôture

Arrêté 2016-17 du 6 juin 2016 portant sur le numérotage des bâtiments de la rue Principale et de la Place des Chenevières

Arrêté 2016-16 du 6 juin 2016 portant sur le numérotage des bâtiments de la Place du Saule

Arrêté 2016-15 du 6 juin 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0004 de M. WIART Nicolas : Construction d'une maison individuelle

Arrêté 2016-14 du 23 mai 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0003 de Mme PENNERAT Coralie : Construction d'une maison individuelle

Arrêté 2016-13 du 23 mai 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0007 de M. POINSIGNON Jean-Claude : Travaux d'isolation extérieure

Arrêté 2016-12 du 23 mai 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0006 de M. HARVIER Jacques : Ravalement de façade - Peinture des volets

Arrêté 2016-11 du 12 mai 2016 réglementant la circulation rue du Haut Buisson

Arrêté 2016-10 du 12 mai 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0002 de M. Roland HENRY : Extension d'une maison individuelle

Séance n°4 du 28 avril 2016

- Fin de séance -

Arrêté 2016-09 du 19 avril 2016 interdisant le stationnement devant le 34 rue du haut Buisson jusqu'au 14 mai inclus

Arrêté 2016-08 du 19 avril 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0004 de M. Marc BIGNON : Ravalement de façade et réfection clôture

Arrêté 2016-07 du 14 avril 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0001-M01 de M. Christofer CHIPEAUX : Construction d'une maison individuelle

Séance n°3 du 5 avril 2016

- Fin de séance -

Arrêté 2016-06 du 4 avril 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 13 M0007-03 de M. Christophe KELLER : Construction d'une maison individuelle

Arrêté 2016-05 du 24 mars 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0002 de M. Georges ENGELS : Construction d'un abri de jardin

Arrêté 2016-04 du 17 mars 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0001 de M. Christofer CHIPEAUX : Construction d'une maison individuelle

Arrêté 2016-03 du 16 mars 2016 s'opposant à la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0003 de Mme Odile METZLER : Construction d'un abri pour cheval

Séance n°2 du 25 février 2016

- Fin de séance -

Arrêté 2016-02 du 19 février 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0001 de M. Stéphane FERRY : Pose d'un conduit de fumée

Séance n°1 du 21 janvier 2016

- Fin de séance -

Arrêté 2016-01 du 15 janvier 2016 prononçant la reprise de sépultures en terrain non concédé et en état d'abandon

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Mis à jour le 21 juin 2017

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