Arrêtés et délibérations

Extraits du registre des délibérations 2015

Séance n°10 du 7 décembre 2015

Arrêté 2015-18 du 24 novembre 2015 portant limitation de circulation et de stationnement le samedi 5 novembre (Saint Nicolas)

Séance n°9 du 18 novembre 2015

Arrêté 2015-17 du 18 novembre 2015 portant interdiction temporaire de stationnement Place des Chenevières

Arrêté 2015-14 du 30 septembre 2015 délivrant un permis de détention d'un chien de 1ère ou 2ème catégorie

Arrêté 2015-13 du 25 septembre 2015 portant numérotage des bâtiments rue de l'école

Séance n°8 du 22 septembre 2015

Arrêté 2015-12 du 14 septembre 2015 portant sur l'accord de la déclaration préalable de travaux DP 057 654 15 M0008 de M. Stéphane BERBENNI

Arrêté 2015-11 du 10 septembre 2015 portant sur l'accord du permis de construire PC 057 654 15 M0002 de M. Christian BOREL

Arrêté 2015-10 du 10 septembre 2015 portant sur la reprise de sépulture en service ordinaire

Séance n°7 du 27 août 2015

Arrêté 2015-09 du 20 août 2015 portant interdiction temporaire de stationnement route de Sarrebruck

Arrêté 2015-08 du 19 août 2015 portant limitation de circulation dans le cadre de la Fête Patronale

Séance n°6 du 6 juillet 2015

Arrêté 2015-04 du 15 juin 2015 portant retrait de la décision de non opposition à la déclaration DP05765413M0004

Arrêté 2015-03 du 15 juin 2015 accordant le permis de construire PC 057 654 15 M0001

Arrêté 2015-02 du 29 mai 2015 portant sur la mise en enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement de quatre parcelles communales

Séance n°5 du 27 mai 2015

Séance n°4 du 8 avril 2015

Séance n°3 du 11 mars 2015

Arrêté 2015-01 du 12 février 2015 portant sur la modification de la durée hebdomadaire de travail de l'ouvrier communal

Séance n°2 du 29 janvier 2015

Séance n°1 du 10 janvier 2015

Commune de Silly-sur-Nied

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Mis à jour le 7 octobre 2017

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