Arrêtés et délibérations

Extraits du registre des délibérations 2011

Délibération du 19 décembre 2011 portant sur l'augmentation de la location du foyer

Délibération du 19 décembre 2011 portant sur le jalonnement de la voie verte

Délibération du 28 octobre 2011 portant sur l'attribution d'une subvention à l'Association du Mémorial du haut Saint Pierre

Délibération du 28 octobre 2011 portant sur l'attribution d'une subvention à la Ligue contre le cancer

Délibération du 28 octobre 2011 portant sur la taxe d'aménagement sur le territoire de la commune

Délibération du 28 octobre 2011 portant sur la redevance d'assainissement

Délibération du 9 septembre 2011 portant sur l'attribution d'une subvention au Club Sans Sous Ci

Délibération du 8 avril 2011 portant sur l'attribution de diverses subventions

Délibération du 8 avril 2011 portant sur la fixation du prix de l'eau potable en Mairie

Délibération du 8 avril 2011 portant sur les compétences des Communautés de communes

Délibération du 8 avril 2011 portant sur l'annulation d'une vente de terrain à la société Riviera

Délibération du 8 avril 2011 portant sur la cession d'un lot de chasse

Délibération du 1er février 2011 portant sur l'acquisition de 3 cinémomètres

Délibération du 1er février 2011 portant sur l'approbation de la carte communale

Commune de Silly-sur-Nied

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Mis à jour le 16 août 2017

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