Arrêté 2024-15 du 12 avril 2024 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 24 M0004 de M. ABDELLI Kamel
Séance n°4 du 11 avril 2024
- Délibération D2024-04-15 du 11 avril 2024 décidant de scolariser les enfants des CM1/CM2 à l'école élémentaire "1, 2, 3 soleil" de Pange à la rentrée de septembre 2024
- Délibération D2024-04-14 du 11 avril 2024 décidant de verser à la secrétaire de mairie une indemnité basée sur le produit de la location de la chassel
- Délibération D2024-04-13 du 11 avril 2024 désignant les Elues Rurales Relais de l'Egalité
- Délibération D2024-04-12 du 11 avril 2024 statuant sur l'admission en non valeur de titres de recette
- Délibération D2024-04-11 du 11 avril 2024 décidant d'appliquer le principe de fongibilité des crédits
- Délibération D2024-04-10 du 11 avril 2024 fixant les taux des taxes locales 2024
- Délibération D2024-04-09 du 11 avril 2024 approuvant le vote du budget Lotissement du Clos Saint Arnould 2024
- Délibération D2024-04-08 du 11 avril 2024 approuvant le vote du budget Lotissement du Clos du Pré la Dame 2024
- Délibération D2024-04-07 du 11 avril 2024 approuvant le vote du budget Principal 2024
- Délibération D2024-04-06 du 11 avril 2024 décidant de l'affectation du résultat 2023 du budget Lotissement du Clos Saint Arnould
- Délibération D2024-04-05 du 11 avril 2024 décidant de l'affectation du résultat 2023 du budget Lotissement du Clos du Pré la Dame
- Délibération D2024-04-04 du 11 avril 2024 décidant de l'affectation du résultat 2023 du budget Principal
- Délibération D2024-04-03 du 11 avril 2024 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) 2023 du budget Lotissement du ClosSaint Arnould
- Délibération D2024-04-02 du 11 avril 2024 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) 2023 du budget Lotissement du Clos du Pré la Dame
- Délibération D2024-04-01 du 11 avril 2024 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) 2023 du budget Principal
Arrêté 2024-14 du 27 mars 2024 interdisant tout rassemblement de personnes les soirs entre 22h00 et 6h00 du matin dans une liste de lieux, jusqu'au 30 septembre 2024
Arrêté 2024-13 du 22 mars 2024 limitant la circulation et le stationnement Chemin de la Nied à compter du 22 mars 2024
Arrêté 2024-12 du 12 mars 2024 retirant l'accord tacite sur le permis de construire PC 057 654 23 M0002 de M. BRANCOURT Sylvain
Arrêté 2024-11 du 8 mars 2024 procédant à la numérotation des parcelles cadastrées section 2 n°65, 66 et 67
Arrêté 2024-10 du 8 mars 2024 réglementant les dépôts sauvages de déchets et d'ordures
Séance n°3 du 8 mars 2024
- Procès verbal de la séance n°3 du 8 mars 2024
- Délibération D2024-03-04 du 8 mars 2024 approuvant le montant maximum de l'amende de 1 500 € pour dépôt sauvage de déchets et d'ordures
- Délibération D2024-03-03 du 8 mars 2024 décidant de verser à la secrétaire de mairie une indemnité basée sur le produit de la location de la chasse
- Délibération D2024-03-02 du 8 mars 2024 décidant de refacturer le montant du logiciel de chasse ILLICOWEB
- Délibération D2024-03-01 du 8 mars 2024 approuvant la convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO
Arrêté 2024-09 du 14 février 2024 refusant la déclaration préalable DP 057 654 24 M003 de M. CHERRIER Gérard
Arrêté 2024-08 du 9 février 2024 modifiant l'article 10 du réglement du lotissement "L'Orée du Bois" anciennement "Les Tilleuls"
Arrêté 2024-07 du 5 février 2024 attribuant une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle à M. DEITZ Sébastien
Arrêté 2024-06 du 5 février 2024 attribuant une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle à Mme GEORGES Julie
Arrêté 2024-05 du 5 février 2024 attribuant une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle à Mme BECK Marie-Christine
Séance n°2 du 26 janvier 2024
- Procès verbal de la séance n°2 du 26 janvier 2024
- Délibération D2024-02-04 du 26 janvier 2024 identifiant les Zones d'Accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'ENergies Renouvelables (ZAENR)
- Délibération D2024-02-03 du 26 janvier 2024 approuvant la nomination de M. ROLLAND comme estimateur de dégâts de gibier rouge
- Délibération D2024-02-02 du 26 janvier 2024 approuvant la candidature de M. CLAUDOT en tant qu'adjudicataire du lot communal de chasse
- Délibération D2024-02-01 du 26 janvier 2024 décidant de reconduire les indemnités de la secrétaire de mairie et du Comptable Public basées sur le produit de la location de la chasse
Arrêté 2024-04 du 26 janvier 2024 refusant le permis de construire PC 057 654 23 M0002 de M. BRANCOURT Sylvain
Séance n°1 du 12 janvier 2024
- Procès verbal de la séance n°1 du 12 janvier 2024
- Délibération D2024-01-05 du 12 janvier 2024 décidant d'attribuer des chèques cadeaux à l'ensemble des employés
- Délibération D2024-01-04 du 12 janvier 2024 approuvant les candidatures à l'adjudication de la chasse
- Délibération D2024-01-03 du 12 janvier 2024 autorisant le Maire à solliciter auprès de l'Etat toutes subventions relatives à l'extension du système de vidéoprotection
- Délibération D2024-01-02 du 12 janvier 2024 approuvant l'attribution d'une subvention à l'Amicale des Anciens Combattants et Reservistes de Courcelles-Chaussy
- Délibération D2024-01-01 du 12 janvier 2024 décidant d'instaurer la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Arrêté 2024-03 du 18 janvier 2024 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 24 M0002 de M. FRANCAIS Paul
Arrêté 2024-02 du 18 janvier 2024 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 24 M0001 de Mme ELLERT Monique
Arrêté 2024-01 du 2 janvier 2024 autorisant le permis de construire PC 057 654 23 M0003 de Mme BOTTARO Marie