Extraits du registre des délibérations 2026
Arrêté 2026-16 du 27 mars 2026 portant désignation du correspondant secours et incendie
Arrêté 2026-16 du 27 mars 2026 portant désignation du correspondant défense
Arrêté 2026-15 du 27 mars 2026 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 26 00004 de M. FRANCAIS Paul
Arrêté 2026-14 du 23 mars 2026 attribuant une indemnité de fonctions, de sujetions et d'expertise (IFSE) à un agent
Arrêté 2026-13 du 23 mars 2026 portant délégation aux adjoints
Séance n°3 du 20 mars 2026
- Procès verbal de la séance n°3 du 20 mars 2026
- Délibération D2026-03-10 du 20 mars 2026 élisant les membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
- Délibération D2026-03-09 du 20 mars 2026 proposant la liste des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Délibération D2026-03-08 du 20 mars 2026 décidant des délégations confiées au maire
- Délibération D2026-03-07 du 20 mars 2026 créant 8 commissions de réflexion et de travail
- Délibération D2026-03-06 du 20 mars 2026 fixant le montant des indemnités du maire et des adjoints
- Délibération D2026-03-05 du 20 mars 2026 : Délibération retirée
- Délibération D2026-03-04 du 20 mars 2026 prenant acte de la charte de l'élu local
- Délibération D2026-03-03 du 20 mars 2026 élisant les 4 adjoints
- Délibération D2026-03-02 du 20 mars 2026 déterminant le nombre d'adjoints
- Délibération D2026-03-01 du 20 mars 2026 élisant le maire de la commune de Silly-sur-Nied
Arrêté 2026-12 du 12 mars 2026 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 26 00003 de la société LA MAISON DU SOLAIRE
Arrêté 2026-11 du 11 mars 2026 autorisant le stationnement d'une entreprise 5 rue Haie Le Bailly à compter du 30 mars 2026
Arrêté 2026-10 du 4 mars 2026 autorisant le stationnement d'une benne 9 rue de la Jonchière à compter du 31 mars 2026
Arrêté 2026-09 du 4 mars 2026 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 26 00002 de M. et Mme LITZELMANN Alain
Séance n°2 du 25 février 2026
- Procès verbal de la séance n°2 du 25 février 2026
- Délibération D2026-02-05 du 25 février 2026 autorisant la signature de la convention de prestations de services avec la CCHCPP
- Délibération D2026-02-04 du 25 février 2026 décidant de l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025
- Délibération D2026-02-03 du 25 février 2026 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) du budget "Clos Saint Arnould" pour l'exercice 2025
- Délibération D2026-02-02 du 25 février 2026 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) du budget "Lotissement Clos du Pré de la Dame" pour l'exercice 2025
- Délibération D2026-02-01 du 25 février 2026 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) du budget principal pour l'exercice 2025
Arrêté 2026-08 du 18 février 2026 portant réglementation de la circulation sur les routes communales, départementales et sur le territoire de la commune
Arrêté 2026-07 du 16 février 2026 autorisant le permis de construire PC 057 654 25 00004 de la SCI CHARAQ
Arrêté 2026-06 du 11 février 2026 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 26 00001 de M. GIRARD Guy
Arrêté 2026-05 du 30 janvier 2026 autorisant le permis de construire PC 057 654 24 M0002 M01 de M. BRANCOURT Sylvain
Arrêté 2026-04 du 28 janvier 2026 interdisant le stationnement place des Chenevières à compter du 29 janvier 2026 en raison de travaux de réparation du réseau des eaux usées
Arrêté 2026-03 du 26 janvier 2026 attribuant une indemnité de fonctions, de sujetions et de l'expertise (IFSE) à Mme BECK Marie-Christine
Arrêté 2026-02 du 26 janvier 2026 attribuant une indemnité de fonctions, de sujetions et de l'expertise (IFSE) à M. DEITZ Sébastien
Séance n°1 du 24 janvier 2026
- Procès verbal de la séance n°1 du 24 janvier 2026
- Délibération D2026-01-03 du 24 janvier 2026 clôturant le budget du lotissement du Clos du Pré de la Dame
- Délibération D2026-01-02 du 24 janvier 2026 approuvant les modifications des statuts du service public de la petitte enfance de la CCHCPP
- Délibération D2026-01-01 du 24 janvier 2026 mettant en plage le régime indemnitaire RIFSEEP
Arrêté 2026-01 du 7 janvier 2026 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00030 de Mme SCHMITT Edwige