Arrêté 2017-52 du 22 décembre 2017 autorisant la contruction d'un ouvrage technique nécessaire au fonctionnement des services publics : NRO

Séance n°9 du 22 décembre 2017

- Fin de séance -

Séance n°8 du 12 décembre 2017

- Fin de séance -

Arrêté 2017-51 du 19 décembre 2017 portant interdiction de circulation rue de Béville : Travaux d'abattage d'arbres

Arrêté 2017-50 du 12 décembre 2017 relatif au virement de crédit

Arrêté 2017-49 du 29 novembre 2017 relatif au virement de crédit

Arrêté 2017-48 du 27 novembre 2017 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0018 de la société GAK FINANCE

Arrêté 2017-47 du 27 novembre 2017 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0016 de M. Cemal SAMAR

Arrêté 2017-46 du 16 novembre 2017 autorisant le permis de démolition PD 057 654 17 M0001 de M. Attila ERGUN

Arrêté 2017-45 du 13 novembre 2017 portant limitation de circulation route de Sarrebruck

Arrêté 2017-44 du 15 novembre 2017 relatif au virement de crédit

Arrêté 2017-43 du 10 novembre 2017 portant limitation de circulation et de stationnement le 2 décembre 2017

Arrêté 2017-42 du 10 novembre 2017 portant limitation de circulation rue de Metz

Arrêté 2017-41 du 3 novembre 2017 autorisant le permis de construire PC 057 654 17 M0003 de la SCI de la NIED

Arrêté 2017-40 du 30 octobre 2017 autorisant le permis de construire PC 057 654 17 M0005 de M. Yann GABRIEL et Mme Sabrina PEZEL

Arrêté 2017-39 du 30 octobre 2017 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0017 de M. Philippe BODAR

Arrêté 2017-38 du 27 octobre 2017 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0015 de Mme Isabelle PALLEZ

Arrêté 2017-37 du 27 octobre 2017 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0014 de M. Jean DONON

Séance n°7 du 11 octobre 2017

- Fin de séance -

Arrêté 2017-35 du 27 septembre 2017 autorisant le permis de construire PC 057 654 17 M0004 de Mme Aurélie BERNARD

Séance n°6 du 14 septembre 2017

- Fin de séance -

Arrêté 2017-33 du 15 septembre 2017 prescrivant l'entretien des trottoirs

Arrêté 2017-32 du 1er septembre 2017 portant limitation de circulation dans le cadre de la fête patronale

Arrêté 2017-31 du 29 août 2017 refusant le permis de construire PC 057 654 17 M0002 de Mme Aurélie BERNARD

Arrêté 2017-30 du 28 août 2017 autorisant le permis de construire PC 057 654 17 M0001 de la SCI NOUVELLE PIERRE

Arrêté 2017-29 du 25 août 2017 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0013 de M. Antoine SCHROEDER

Arrêté 2017-28 du 22 août 2017 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0012 de M. Pascal VIRY

Arrêté 2017-27 du 21 août 2017 relatif à la limitation de circulation rue de Metz et rue du Fleuri Pré

Arrêté 2017-26 du 16 août 2017 autorisant le permis d'aménager PA 057 654 17 M0001 de la commune de Silly-sur-Nied

Arrêté 2017-25 du 21 juillet 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0009 de la SCI SAARBRUCKEN

Arrêté 2017-24 du 20 juillet 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0011 de Mme Mireille CHARTON

Arrêté 2017-23 du 3 juillet 2017 portant nomination du coordinateur communal du recensement de la population

Arrêté 2017-22 du 3 juillet 2017 portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population

Séance n°5 du 30 juin 2017

- Fin de séance -

Arrêté 2017-21 du 29 juin 2017 réglementant la circulation sur la RD 603

Arrêté 2017-20 du 22 juin 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0005 de M. Thierry RICHARD

Arrêté 2017-19 du 8 juin 2017 plaçant un agent contractuel en retraite

Séance n°4 du 31 mai 2017

- Fin de séance -

Arrêté 2017-18 du 26 mai 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0008 de M. Michel JOVANIC

Arrêté 2017-17 du 15 mai 2017 portant prolongation de la permission de voirie pour travaux rue du Haut Buisson

Arrêté 2017-16 du 15 mai 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0007 de Mme Isabelle SCHMIT

Arrêté 2017-15 du 28 avril 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0006 de Mme Sonia MASCHINO - SCI ASL

Arrêté 2017-14 du 28 avril 2017 portant prolongation de la permission de voirie pour travaux rue du Haut Buisson

Arrêté 2017-13 du 26 avril 2017 portant autorisation d'occupation du domaine public pour pose de fibre optique

Arrêté 2017-12 du 12 avril 2017 portant limitation de stationnement et autorisation de dépôt de matériaux Allée Cerisier Agathe

Séance n°3 du 5 avril 2017

- Fin de séance -

Arrêté 2017-11 du 7 avril 2017 portant permission de voirie pour travaux rue du Haut Buisson

Arrêté 2017-10 du 22 mars 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0004 de M. Philippe BOUILLY

Séance n°2 du 9 mars 2017

- Fin de séance -

Arrêté 2017-09 du 17 février 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0003 de M. Eric DIETENHOEFFER

Arrêté 2017-08 du 17 février 2017 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0006 de la société ACRATURE DEVELOPPEMENTS

Arrêté 2017-06 du 9 février 2017 portant constatation de la vacance de la parcelle section 13 no 93

Arrêté 2017-05 du 9 février 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0002 de M. Sébastien ROUBINET

Séance n°1 du 26 janvier 2017

- Fin de séance -

Arrêté 2017-01 du 18 janvier 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0001 de M. Daniel JOLLY

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