Extraits du registre des délibérations 2017

Arrêté 2017-26 du 16 août 2017 autorisant le permis d'aménager PA 057 654 17 M0001 de la commune de Silly-sur-Nied

Arrêté 2017-25 du 21 juillet 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0009 de la SCI SAARBRUCKEN

Arrêté 2017-24 du 20 juillet 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0011 de Mme Mireille CHARTON

Arrêté 2017-23 du 3 juillet 2017 portant nomination du coordinateur communal du recensement de la population

Arrêté 2017-22 du 3 juillet 2017 portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population

Séance n°5 du 30 juin 2017

- Fin de séance -

Arrêté 2017-21 du 29 juin 2017 réglementant la circulation sur la RD 603

Arrêté 2017-20 du 22 juin 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0005 de M. Thierry RICHARD

Arrêté 2017-19 du 8 juin 2017 plaçant un agent contractuel en retraite

Séance n°4 du 31 mai 2017

- Fin de séance -

Arrêté 2017-18 du 26 mai 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0008 de M. Michel JOVANIC

Arrêté 2017-17 du 15 mai 2017 portant prolongation de la permission de voirie pour travaux rue du Haut Buisson

Arrêté 2017-16 du 15 mai 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0007 de Mme Isabelle SCHMIT

Arrêté 2017-15 du 28 avril 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0006 de Mme Sonia MASCHINO - SCI ASL

Arrêté 2017-14 du 28 avril 2017 portant prolongation de la permission de voirie pour travaux rue du Haut Buisson

Arrêté 2017-13 du 26 avril 2017 portant autorisation d'occupation du domaine public pour pose de fibre optique

Arrêté 2017-12 du 12 avril 2017 portant limitation de stationnement et autorisation de dépôt de matériaux Allée Cerisier Agathe

Séance n°3 du 5 avril 2017

- Fin de séance -

Arrêté 2017-11 du 7 avril 2017 portant permission de voirie pour travaux rue du Haut Buisson

Arrêté 2017-10 du 22 mars 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0004 de M. Philippe BOUILLY

Séance n°2 du 9 mars 2017

- Fin de séance -

Arrêté 2017-09 du 17 février 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0003 de M. Eric DIETENHOEFFER

Arrêté 2017-08 du 17 février 2017 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0006 de la société ACRATURE DEVELOPPEMENTS

Arrêté 2017-06 du 9 février 2017 portant constatation de la vacance de la parcelle section 13 no 93

Arrêté 2017-05 du 9 février 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0002 de M. Sébastien ROUBINET

Séance n°1 du 26 janvier 2017

- Fin de séance -

Arrêté 2017-01 du 18 janvier 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0001 de M. Daniel JOLLY

Commune de Silly-sur-Nied

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Mis à jour le 16 août 2017

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