Arrêté 2020-13 du 4 mai 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0004 de M. Georges ENGELS

Arrêté 2020-12 du 28 avril 2020 numérotant une nouvelle habitation chemin de la Nied

Séance n°2 du 24 avril 2020

• Délibération D2020-02-03 du 24 avril 2020 autorisant la signature d'un avenant au marché "Local de stockage communal"
• Délibération D2020-02-02 du 24 avril 2020 imposant aux agents municipaux de poser 5 jours de congés
• Délibération D2020-02-01 du 24 avril 2020 maintenant les délégations attribuées de droit au Maire

- Fin de séance -

Arrêté 2020-11 du 15 avril 2020 autorisant le stationnement d'un camion de déménagement le 22 avril au 5 place de la Fontaine

Arrêté 2020-10 du 13 mars 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0006 de la SARL FRANCE SOLAR

Arrêté 2020-09 du 11 mars 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0002 de Mme LERICHE Nancy

Arrêté 2020-08 du 6 mars 2020 autorisant l'occupation de la voie publique, place de la Fontaine (commerce ambulant de pizza)

Arrêté 2020-07 du 28 février 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0003 de M. BOTTARO Stéphane

Arrêté 2020-06 du 20 février 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0001 de M. LEDOUX Sébastien

Arrêté 2020-05 du 13 février 2020 attribuant un numéro à la nouvelle maison Place du Saule

Séance n°1 du 8 février 2020

• Délibération D2020-01-03 du 8 février 2020 concernant l'approbation du compte de gestion M14 pour l'exercice 2019
• Délibération D2020-01-02 du 8 février 2020 concernant le vote du compte administratif M14 pour l'exercice 2019
• Délibération D2020-01-01 du 8 février 2020 adoptant une motion concernant la gendarmerie de Courcelles-Chaussy

- Fin de séance -

Arrêté 2020-04 du 24 janvier 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 19 M0022 de M. POP Ovidiu Lucian

Arrêté 2020-03 du 9 janvier 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 19 M0024 de M. GUCLU Servet

Arrêté 2020-02 du 6 janvier 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 19 M0023 de Mme LUBNAU Dominique

Arrêté 2020-01 du 2 janvier 2020 limitant la circulation route de Sarrebruck à compter du 6 janvier 2020