Extraits du registre des délibérations 2021
Arrêté 2021-20 du 13 avril 2021 limitant la circulation rue du Pré de la Dame à compter du 14 avril
Certificat de non opposition du 1er avril 2021 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0025 de M. SCHANG Pierre
Arrêté 2021-19 du 1er avril 2021 limitant la circulation rue de Béville et rue Principale
Arrêté 2021-18 du 30 mars 2021 autorisant le permis de construire PC 057 654 21 M0003 de M. PINTO Eric
Séance n°3 du 26 mars 2021
- Délibération D2021-03-11 du 26 mars 2021 transférant la propriété des terrains du Clos du Pré de la Dame au Budget Lotissement
- Délibération D2021-03-10 du 26 mars 2021 décidant de ne pas refacturer aux propriétaires les frais d'acquisition d'un logiciel de gestion de la chasse
- Délibération D2021-03-09 du 26 mars 2021 autorisant le maire à solliciter toute subvention pour la sécurisation de la traversées de landremont
- Délibération D2021-03-08 du 26 mars 2021 désignant le correspondant défense de la commune
- Délibération D2021-03-07 du 26 mars 2021 approuvant l'attribution d'une subvention à l'association Courcelles-Chaussy Handball
- Délibération D2021-03-06 du 26 mars 2021 approuvant la motion de soutien à la mairie de Marieulles
- Délibération D2021-03-05 du 26 mars 2021 affectant le résultat de l'exercice 2020 du Budget Principal
- Délibération D2021-03-04 du 26 mars 2021 votant le compte administratif 2020 du Budget Lotissement
- Délibération D2021-03-03 du 26 mars 2021 approuvant du compte de gestion 2020 du Budget Lotissement
- Délibération D2021-03-02 du 26 mars 2021 votant le compte administratif 2020 du Budget Principal
- Délibération D2021-03-01 du 26 mars 2021 approuvant du compte de gestion 2020 du Budget Principal
Arrêté 2021-17 du 17 mars 2021 autorisant le permis de construire PC 057 654 21 M0001 de M. PAGNOTTA Mario
Arrêté 2021-16 du 16 mars 2021 limitant la circulation à l'angle de la rue Principale et de la rue de Metz
Arrêté 2021-15 du 4 mars 2021 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 21 M0004 de M. FAGNONI Renaud
Arrêté 2021-14 du 2 mars 2021 portant reconnaissance à l'imputabilité au service d'un accident
Séance n°2 du 26 février 2021
- Délibération D2021-02-02 du 26 février 2021 statuant sur le contrôle des poteaux et bouches d'incendie
- Délibération D2021-02-01 du 26 février 2021 revalorisant la rémunération d'un agent contractuel en CDD
Arrêté 2021-13 du 26 février 2021 plaçant un agent contractuel en congé pour accident du travail
Arrêté 2021-12 du 19 février 2021 autorisant le permis de construire PC 057 654 20 M0002 de M. SAMAR Cemal
Arrêté 2021-11 du 19 février 2021 autorisant le permis de construire PC 057 654 19 M0001 M01 de M. et Mme BARTHEL
Arrêté 2021-10 du 17 février 2021 requérant le paiement d'un mandat
Arrêté 2021-09 du 15 février 2021 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 21 M0003 de M. MONPERE Guy
Arrêté 2021-08 du 5 février 2021 refusant le transfert des pouvoirs de police spéciale du maire au président de l'EPCI
Arrêté 2021-07 du 1er février 2021 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 21 M0002 de M. GIRARD Guy
Arrêté 2021-06 du 29 janvier 2021 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 21 M0001 de M. MUNSCH Yves
Séance n°1 du 29 janvier 2021
- Délibération D2021-01-08 du 29 janvier 2021 autorisant l'attribution de chèques cadeaux au personnel communal
- Délibération D2021-01-07 du 29 janvier 2021 autorisant la demande de subvention pour l'extension du système de vidéo-protection
- Délibération D2021-01-06 du 29 janvier 2021 élisant le titulaire et le suppléant au sein de la CLECT de la CCHCPP
- Délibération D2021-01-05 du 29 janvier 2021 autorisant le paiement d'heures complémentaires et supplémentaires
- Délibération D2021-01-04 du 29 janvier 2021 approuvant la motion pour la réouverture du service Réanimation de l'hôpital Legouest
- Délibération D2021-01-03 du 29 janvier 2021 approuvant le cahier des charges du lotissement du Clos du Pré de la Dame
- Délibération D2021-01-02 du 29 janvier 2021 créant un budget participatif et adoptant son réglement
- Délibération D2021-01-01 du 29 janvier 2021 renouvelant l'organisation du temps scolaire sur 4 jours
Arrêté 2021-05 du 15 janvier 2021 limitant la circulation et le stationnement rue du Fleuri Pré à compter du 1er février
Arrêté 2021-04 du 5 janvier 2021 relatif à la radiation des cadres pour abandon de poste
Arrêté 2021-03 du 5 janvier 2021 plaçant un agent CNRACL en Autorisation Spéciale d'Absence (ASA)
Arrêté 2021-02 du 4 janvier 2021 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0030 de M. MOUREY Christophe
Arrêté 2021-01 du 4 janvier 2021 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0029 de la SCI du FLEURI PRE