Arrêté 2019-03 du 13 mars 2019 autorisant le permis de construire PC 057 654 19 M0001 de M. BARTHEL Thomas

Arrêté 2019-02 du 1er mars 2019 refusant le permis de construire PC 057 654 19 M0002 de M. LAKHBIZI Jihad

Arrêté 2019-01 du 4 février 2019 portant reconnaissance de l'imputabilité au service d'une maladie professionnelle ou d'un accident de service

Séance n°1 du 23 janvier 2019

• Délibération D2019-01-07 du 23 janvier 2019 concernant le rapport 2017 sur la collecte et l'élimination des déchets établi par la CCHCPP
• Délibération D2019-01-06 du 23 janvier 2019 concernant la gestion des ruissellements et des coulées d'eaux boueuses
• Délibération D2019-01-05 du 23 janvier 2019 concernant la création d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe
• Délibération D2019-01-04 du 23 janvier 2019 concernant l'aménagement de l'entrée du village
• Délibération D2019-01-03 du 23 janvier 2019 concernant l'aménagement d'un trottoir entre le Clos de Plaisance et Landremont
• Délibération D2019-01-02 du 23 janvier 2019 concernant le financement de l'accès PMR de l'église
• Délibération D2019-01-01 du 23 janvier 2019 concernant le financement du futur local technique

- Fin de séance -