Arrêté 2025-39 du 29 septembre 2025 instituant la rue de l'Ecole en zone partagée avec priorité aux piétons
Arrêté 2025-38 du 26 septembre 2025 autorisant le permis de construire PC 057 654 25 00003 de M. GUILLON Fabrice
Arrêté 2025-37 du 22 septembre 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00027 de M. et Mme DUMAS
Arrêté 2025-36 du 22 septembre 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00025 de EDF Solutions Solaires
Arrêté 2025-35 du 12 septembre 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00024 de EDF Solutions Solaires
Arrêté 2025-34 du 12 septembre 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00023 de Mme FENDLER Céline
Arrêté 2025-33 du 10 septembre 2025 autorisant des travaux d'élagage 8 rue de Metz à compter du 16 septembre 2025
Arrêté 2025-32 du 8 septembre 2025 autorisant le stationnement d'une benne 10 rue de la Jonchière à compter du 9 septembre 2025
Séance n°6 du 5 septembre 2025
- Procès verbal de la séance n°6 du 5 septembre 2025
- Délibération D2025-05-02 du 5 septembre 2025 décidant de l'acquisition d'un terrain non constructible de 5,78 ares pour le projet de lotissement "Clos Saint Arnould"
- Délibération D2025-05-01 du 5 septembre 2025 approuvant le Plan Communal de Sauvegarde
Arrêté 2025-31 du 26 août 2025 autorisant le permis de construire PC 057 654 25 00002 de M. CERI Serhat
Arrêté 2025-30 du 6 août 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00017 de M. PETIT Eric
Arrêté 2025-29 du 4 août 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00019 de la société GLOBAL ENERGY
Arrêté 2025-28 du 4 août 2025 limitant la circulation rue Principale, rue de l'Ecole et rue de la Goulue du 12 au 15 septembre en raison de la fête patronale et du vide-grenier
Arrêté 2025-27 du 1er août 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00018 de M. LEGENDRE Nicolas et Mme BIETRY Margot
Arrêté 2025-26 du 11 juillet 2025 portant numérotation de parcelles rue de Metz
Arrêté 2025-25 du 3 juillet 2025 portant nomination aux fonctions de secrétaire générale de mairie
Séance n°5 du 27 juin 2025
- Procès verbal de la séance n°5 du 27 juin 2025
- Délibération D2025-05-04 du 27 juin 2025 actualisant les tarifs de location du foyer sillois
- Délibération D2025-05-03 du 27 juin 2025 fixant le montant de la Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP RESEDA)
- Délibération D2025-05-02 du 27 juin 2025 modifiant le tableau des effectifs de la commune
- Délibération D2025-05-01 du 27 juin 2025 validant le transfert de personnel et de compétence au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique scolaire de Pange (SIVU)
Arrêté 2025-24 du 16 juin 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00012 de Mme JUSZCSAK Anne Marie
Arrêté 2025-23 du 13 juin 2025 limitant la circulation et le stationnement rue de Lambervaux à compter du 16 juin 2025
Arrêté 2025-22 du 12 juin 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00016 de FRANCE RENOV HABITAT
Arrêté 2025-21 du 11 juin 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00015 de FRANCE RENOV HABITAT
Arrêté 2025-20 du 6 juin 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00013 de la Mairie de Silly-sur-Nied
Arrêté 2025-19 du 4 juin 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00014 de DM ECOWATT
Arrêté 2025-18 du 13 mai 2025 portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde
Séance n°4 du 25 avril 2025
- Procès verbal de la séance n°4 du 25 avril 2025
- Délibération D2025-04-02 du 25 avril 2025 autorisant le Maire à solliciter toutes subventions relatives aux travaux de réfection des toitures du foyer sillois
- Délibération D2025-04-01 du 25 avril 2025 accordant mandat spécial à 7 élus dans le cadre de la sortie du 14 mai 2025 à Paris
Arrêté 2025-17 du 25 avril 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00010 de Mme ZIMMER Aminata
Arrêté 2025-16 du 11 avril 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00008 de Mme PIERSON Anne-Sophie
Arrêté 2025-15 du 9 avril 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00006 M01 de Mme BERTRAND Anne
Arrêté 2025-14 du 2 avril 2025 autorisant le permis de construire PC 057 654 25 00001 de M. SOYLU Arslan
Séance n°3 du 28 mars 2025
- Procès verbal de la séance n°3 du 28 mars 2025
- Délibération D2025-03-06 du 28 mars 2025 donnant avis favorable pour la construction et l'exploitation d'une unité de méthanisation sur la commune de Maizeroy
- Délibération D2025-03-05 du 28 mars 2025 autorisant le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre
- Délibération D2025-03-04 du 28 mars 2025 fixant les taux des taxes locales pour 2025
- Délibération D2025-03-03 du 28 mars 2025 votant le budget du lotissement du Clos Saint Arnould 2025
- Délibération D2025-03-02 du 28 mars 2025 votant le budget du lotissement du Pré de la Dame 2025
- Délibération D2025-03-01 du 28 mars 2025 votant le budget Principal 2025
Arrêté 2025-13 du 25 mars 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00007 de M. REGAD Michel
Arrêté 2025-12 du 13 mars 2025 interdisant la circulation sur la voie allant du Clos de Plaisance à Landremont à partir du 14 mars 2025
Arrêté 2025-11 du 13 mars 2025 interdisant le stationnement rue de Béville et sur le plateau sportif à partir du 14 mars 2025
Arrêté 2025-10 du 10 mars 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00006 de Mme BERTRAND Anne
Arrêté 2025-09 du 10 mars 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00004 de M. REGAD Michel
Arrêté 2025-08 du 7 mars 2025 limitant la circulation et le stationnement rue de la Jonchière le 8 mars 2025
Arrêté 2025-07 du 3 mars 2025 retirant la décision de non-opposition à la déclaration préalable DP 057 654 24 M00 mai26 de EDF Solutions solaire
Séance n°2 du 28 février 2025
- Procès verbal de la séance n°2 du 28 février 2025
- Délibération D2025-02-06 du 28 février 2025 adhérant à Centrale d'Achat de Moselle Fibre
- Délibération D2025-02-05 du 28 février 2025 adhérant à la compétence "Usages et services numériques" de Moselle Fibre
- Délibération D2025-02-04 du 28 février 2025 décidant de l'affectation du résultat de l'exercice 2024
- Délibération D2025-02-03 du 28 février 2025 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) du budget Lotissement du Clos Saint Arnould 2024
- Délibération D2025-02-02 du 28 février 2025 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) du budget Lotissement du Clos du Pré de la Dame 2024
- Délibération D2025-02-01 du 28 février 2025 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) du budget Principal 2024
Arrêté 2025-06 du 21 février 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00005 de M. PINCON Olivier
Arrêté 2025-05 du 4 février 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00001 de Mme BAYEUR Laetitia
Séance n°1 du 31 janvier 2025
- Procès verbal de la séance n°1 du 31 janvier 2025
- Délibération D2024-01-05 du 12 janvier 2024 décidant d'attribuer des chèques cadeaux à l'ensemble des employés
- Délibération D2025-01-06 du 31 janvier 2025 décidant d'adhérer à la convention participation aux risques Prévoyance
- Délibération D2025-01-05 du 31 janvier 2025 approuvant le Plan de Mobilité Simplifié (PDMS)
- Délibération D2025-01-04 du 31 janvier 2025 décidant d'adhérer au contrat d'assurance statutaire
- Délibération D2025-01-03 du 31 janvier 2025 fixant le loyer mensuel du logement communal
- Délibération D2025-01-02 du 31 janvier 2025 approuvant la vente de la parcelle section 1 n°354
- Délibération D2025-01-01 du 31 janvier 2025 attribuant une subvention à l'Amicale des Anciens Combattants de Courcelles-Chaussy
Arrêté 2025-04 du 31 janvier 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00003 de Mme FENDLER Céline
Arrêté 2025-03 du 28 janvier 2025 limitant la circulation et interdisant le stationnement rue du Fleuri Pré à compter du 10 février 2025
Arrêté 2025-02 du 27 janvier 2025 limitant la circulation rue de Béville et sur le Plateau sportif à compter du 27 janvier 2025
Arrêté 2025-01 du 28 janvier 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00002 de M. VINGTON Jordan et Mme TOTTEL Camille