Arrêtés et délibérations

Extraits du registre des délibérations 2014

Séance n°9 du 17 décembre 2014

Séance n°8 du 25 novembre 2014

Arrêté 2014-12 du 14 novembre 2014 portant limitation de vitesse rue du Haut Buisson le samedi 6 décembre 2014 (Saint-Nicolas)

Séance n°7 du 30 octobre 2014

Séance n°6 du 23 septembre 2014

Arrêté 2014-11 du 15 septembre 2014 relatif à l'affectation du produit de la locaion de la chasse communale

Arrêté 2014-08 du 3 septembre 2014 ordonnant les mesures provisoires nécessaires au cas de péril imminent

Arrêté 2014-07 du 27 août 2014 portant limitation de circulation dans le cadre de la Fête patronale

Séance n°5 du 27 août 2014

Séance n°4 du 26 juin 2014

Séance n°3 du 21 mai 2014

Séance n°2 du 17 avril 2014

Arrêté 2014-4 du 28 mars 2014 portant délégations aux adjoints

Séance n°1 du 28 mars 2014

Commune de Silly-sur-Nied

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Mis à jour le 8 décembre 2017

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